| Numéro de la demande | Sommaire de la demande | Disposition | Nombre de pages communiquées |
| A-2007-00245 |
Documents en lien avec la contribution du gouvernement fédéral aux cérémonies d’ouverture des Jeux olympiques d’hiver 2010. |
Communication partielle |
327 |
| A-2009-00188 |
Guide et manuel de formation des employés du gouvernement du Canada et/ou du Secrétariat fédéral des Jeux olympiques d’hiver de 2010 concernant les Jeux olympiques et paralympiques de 2010. |
Communication partielle |
741 |
| A-2010-00172 |
Documents ou notes d’information sur le Musée canadien de la nature, depuis le 1er janvier 2010. |
Communication partielle |
633 |
| A-2010-00195 |
Correspondance suite à la lettre du président et chef de la direction de Quebecor datée du 23 janvier 2007 adressé au président du Conseil du Fonds canadien de télévision informant le Fonds que sa filiale Vidéotron suspend ses paiements mensuels. |
Communication partielle |
256 |
| A-2010-00240 |
Liste de notes d’information, de dossiers de présentation, d’exposés et de mémoires présentés au ministre du 13 au 19 février 2011. |
Communication partielle |
3 |
| A-2010-00248 |
Le Bilan des réalisations 2009-2010 de la Direction de la concertation interministérielle. |
Communication partielle |
18 |
| A-2011-00001 |
Documents relatifs au « Rock 'N' Roll Festival » de Miramichi pour les années 2008-2009 et 2010. |
Communication partielle |
301 |
| A-2011-00020 |
Budget de la prochaine visite royale de William and Kate, notamment les visites de reconnaissance et les cadeaux. |
Communication partielle |
1 |
| A-2011-00025 |
Dossiers comprenant entre autres, des notes de service, des notes d’information, des études et des analyses du Nouveau Parti démocratique ainsi que son programme de course à la direction et ses candidats, datés du 26 mars au 2 mai 2011. |
Aucun document n'existe |
0 |
| A-2011-00026 |
Liste des nominations d’employés occasionnels dans la région de la capitale nationale en vigueur du 1er janvier au 24 juin 2011 inclusivement. |
Communication totale |
4 |
| A-2011-00027 |
Commandes subséquentes d’aide temporaire en vigueur du 1er février au 24 juin 2011 inclusivement. |
Communication totale |
43 |
| A-2011-00035 |
Rapport final officiel des Jeux olympiques et paralympiques de Vancouver 2010 présenté par le COVAN au Comité international olympique le 7 juillet 2011 intitulé « With Glowing Hearts/Des plus brillants exploits, VANOC Official Games Report/Rapport officiel des Jeux COVAN ». |
Aucun document n'existe |
0 |
| A-2011-00037 |
Commandes subséquentes traitées dans la région de la capitale nationale en vertu des termes d’offres à commande et/ou d’arrangements en matière d’approvisionnement pour des services d’aide temporaire pendant le mois de mai 2011. |
Communication totale |
16 |
| A-2011-00038 |
Commandes et modifications effectuées dans le cadre de l’offre à commandes sur les services professionnels en informatique centrés sur la tâche (EN 578-055605) dans la région de la capitale nationale au cours du mois de mai 2011. |
Communication totale |
11 |
| A-2011-00040 |
Commandes d’achats locaux traitées dans la région de la capitale nationale pour l’approvisionnement en services d’aide temporaire pendant le mois de mai 2011. |
Aucun document n'existe |
0 |
| A-2011-00045 |
Commandes subséquentes traitées dans la région de la capitale nationale en vertu des termes d’offres à commande et/ou d’arrangements en matière d’approvisionnement pour des services d’aide temporaire pendant le mois de juin 2011. |
Communication totale |
17 |
| A-2011-00046 |
Commandes et modifications effectuées dans le cadre de l’offre à commandes sur les services professionnels en informatique centrés sur la tâche (EN 578-055605) dans la région de la capitale nationale au cours du mois de juin 2011. |
Communication totale |
9 |
| A-2011-00047 |
Nominations pour une période déterminée ou à un poste occasionnel dans la région de la capitale nationale en vertu des dispositions de la Loi sur l’emploi dans la fonction publique pendant le mois de juin 2011. |
Communication totale |
1 |
| A-2011-00048 |
Commandes d’achats locaux traitées dans la région de la capitale nationale pour l’approvisionnement en services d’aide temporaire pendant le mois de juin 2011. |
Aucun document n'existe |
0 |
