| Numéro de la demande | Sommaire de la demande | Disposition | Nombre de pages communiquées |
| A-2008-00102 |
Séances d'information, infocapsules et rapports de consultants du 11 février 2008 au 1er août 2008 sur les coûts associés aux Jeux olympiques d'hiver de 2010 à Vancouver. |
Communication partielle |
414 |
| A-2008-00213 |
Les budgets annuels et les rapports financiers du programme Routes commerciales depuis l'année 2006. |
Communication totale |
380 |
| A-2009-00197 |
Documents liés au Programme d'aide aux musées, au financement accordé par le ministère du Patrimoine canadien au Musée royal de l'Ontario pour son exposition Faux et contrefaçons. |
Communication partielle |
267 |
| A-2011-00009 |
Documents d'information créés à l'intention du ministre ou du sous-ministre depuis le 1er avril 2010 et qui portent sur les activités, les politiques et les objectifs de Bibliothèque et Archives Canada. |
Communication partielle |
306 |
| A-2011-00010 |
Depuis le 1er avril 2010, la correspondance entre Daniel Caron, bibliothécaire et archiviste du Canada et le ministre. |
Communication partielle |
5 |
| A-2011-00018 |
La correspondance échangée entre le Gouvernement du Canada et le Gouvernement du Québec au sujet de la Tournée Royale officielle de Son Altesse Royale le duc de Cambridge telle qu'annoncée par le Gouverneur général le 16 février 2011, ainsi que toutes autres demandes reçues de la part du Gouvernement du Québec, des Gouvernements municipaux du Québec et d'organismes privés situés au Québec. |
Communication partielle |
524 |
| A-2011-00034 |
Les demandes de subventions approuvées pour 2010 et 2011 par Patrimoine canadien pour le festival Rogers Bayfest. |
Communication partielle |
90 |
| A-2011-00041 |
Discussions des Communications sur les thèmes et allocations des célébrations de la fête du Canada sur la Colline du Parlement le 1er juillet 2011. |
Communication partielle |
238 |
| A-2011-00072 |
Rapports financiers sur les exercices 2009-2010 et 2010-2011 de l'initiative À nous le podium. |
Communication totale |
76 |
| A-2011-00092 |
Liste des coûts totaux des funérailles d'État du chef du NPD, Jack Layton, y compris les coûts des cérémonies organisées à Ottawa, Toronto et Gatineau. |
Communication totale |
2 |
| A-2011-00095 |
Le montant de la subvention Le Fonds du Canada pour les périodiques versée pour les magazines Bébé, Junior et Grossesse pour 2011-2012 et nom du bénéficiaire de la subvention. |
Aucun document n'existe |
0 |
| A-2011-00106 |
Commandes d'achats locaux traitées dans la région de la capitale nationale pour l'approvisionnement en services d'aide temporaire pendant le mois de septembre 2011. |
Aucun document n'existe |
0 |
