| Numéro de la demande | Sommaire de la demande | Disposition | Nombre de pages communiquées |
| A-2008-00266 |
Ordres du jour et comptes rendus des réunions du Comité des sous-ministres et du Groupe de travail représentatif pour la période de janvier 2008 à février 2011 détenus par le Secrétariat fédéral des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010. |
Communication totale |
47 |
| A-2009-00121 |
Ordres du jour, comptes rendus et rapports du Comité des services fédéraux essentiels 2010 pour la période du 1er mars au 1er octobre 2009. |
Communication partielle |
41 |
| A-2011-00051 |
Informations concernant la demande de financement présentée par le « Summerworks Theatre Festival 2011 » et toute autre information interne traitant de cette demande. |
Communication partielle |
1178 |
| A-2011-00073 |
Ordres du jour et comptes rendus des réunions du conseil consultatif du programme À nous le podium pour la période du 1er janvier 2010 à octobre 2011. |
Communication partielle |
233 |
| A-2011-00085 |
Coûts relatifs à la sécurité pour la Tournée royale au Canada de 2011, y compris les coûts associés à la police locale. |
Communication partielle |
3 |
| A-2011-00086 |
Notes d'information sur la Tournée royale au Canada rédigées à l'intention du ministre entre janvier et septembre 2011. |
Communication partielle |
38 |
| A-2011-00097 |
Dossiers de correspondance entre le Ministère et la « Foundation Assisting Canadian Talent on Recordings » (FACTOR), pour la période du 1er janvier à septembre 2011, à propos de l'album « Holy Shit » par Living With Lions, groupe basé en Colombie-Britannique. |
Communication partielle |
15 |
| A-2011-00099 |
Les parties B émises par le Bureau de certification de produits audiovisuels canadiens pour lesquels le dépôt de la demande de partie B avait été fait après le délai exigé de 42 mois et ce depuis l'instauration dudit délai. Dans chaque cas, copies des parties A émises précédemment et de toutes correspondances au dossier quant à son traitement. |
Communication partielle |
107 |
| A-2011-00100 |
Les demandes de drapeaux et d'épinglette du Canada faites par les députés fédéraux et la quantité de drapeaux et d'épinglettes du Canada qui a été envoyé à chaque député fédéral entre le 2 mai 2011 et le 7 octobre 2011. |
Communication partielle |
389 |
| A-2011-00101 |
Dossiers en lien avec une demande de financement ministérielle présentée par le « Summerworks Theatre Festival » pour sa saison 2011 |
Communication partielle |
356 |
| A-2011-00102 |
Correspondance adressée au ministre, datée du 1er juin 2011 ou ultérieurement, provenant de sources non gouvernementales et portant généralement sur le financement public des arts au Canada. |
Communication partielle |
40 |
| A-2011-00103 |
Commandes subséquentes traitées dans la région de la capitale nationale en vertu des termes d'offres à commande et/ou d'arrangements en matière d'approvisionnement pour des services d'aide temporaire pendant le mois de septembre 2011. |
Communication totale |
30 |
| A-2011-00104 |
Commandes et modifications effectuées dans le cadre de l'offre à commandes sur les services professionnels en informatique centrés sur la tâche (EN 578-055605) dans la région de la capitale nationale au cours du mois de septembre 2011. |
Aucun document n'existe |
0 |
| A-2011-00105 |
Nominations pour une période déterminée ou à un poste occasionnel dans la région de la capitale nationale en vertu des dispositions de la Loi sur l'emploi dans la fonction publique pendant le mois de septembre 2011. |
Communication totale |
1 |
| A-2011-00109 |
Dossiers relatifs au montant attribué jusqu'à présent (octobre 2011) aux Jeux panaméricains de 2015, conformément à ce qui est énoncé dans l'Entente multipartite pour les Jeux panaméricains et parapanaméricains de 2015. |
Communication totale |
1 |
| A-2011-00111 |
Notes d'information à l'intention du ministre concernant l'éthique dans le domaine pétrolier, pour la période de janvier 2010 à octobre 2011, y compris les notes relatives au site Internet ethicaloil.org et au livre « Ethical Oil : The case for Canada's oil sands ». |
Aucun document n'existe |
0 |
| A-2011-00114 |
Commandes subséquentes traitées dans la région de la capitale nationale en vertu des termes d'offres à commande et/ou d'arrangements en matière d'approvisionnement pour des services d'aide temporaire pendant le mois d'octobre 2011. |
Communication totale |
20 |
| A-2011-00115 |
Commandes et modifications effectuées dans le cadre de l'offre à commandes sur les services professionnels en informatique centrés sur la tâche (EN 578-055605) dans la région de la capitale nationale au cours du mois d'octobre 2011. |
Aucun document n'existe |
0 |
| A-2011-00116 |
Nominations pour une période déterminée ou à un poste occasionnel dans la région de la capitale nationale en vertu des dispositions de la Loi sur l'emploi dans la fonction publique pendant le mois d'octobre 2011. |
Communication totale |
1 |
| A-2011-00117 |
Commandes d'achats locaux traitées dans la région de la capitale nationale pour l'approvisionnement en services d'aide temporaire pendant le mois d'octobre 2011. |
Aucun document n'existe |
0 |
