| Numéro de la demande | Sommaire de la demande | Disposition | Nombre de pages communiquées |
| A-2008-00127 |
Des dossiers de janvier 2007 à septembre 2008 traitant de questions liées : 1) au financement pour l'Olympiade culturelle de 2010, à sa pertinence et à sa taille réduite; 2) aux inquiétudes quant aux programmes artistiques et culturels qui sont éliminés de façon progressive et dont les fonds sont redirigés ou utilisés pour payer pour d'autres programmes, incluant des événements olympiques non culturels comme le Relais de la flamme olympique et le programme Vers l'excellence, ainsi que pour faire la promotion du bilinguisme aux Jeux et ailleurs, et 3) à ce que l'on considère être l'enveloppe totale des fonds pour la culture et à ce que représentent les projets culturels et artistiques, qu'ils soient nouveaux, prévus et en cours, ainsi qu'aux stratégies visant à promouvoir les arts et les programmes et activités culturels. |
Communication partielle |
34 |
| A-2011-00013 |
Documents échangés avec le Bureau du Conseil privé relativement à la préparation de la visite royale de 2010 au Canada, incluant la préparation de l'itinéraire. |
Communication partielle |
1536 |
| A-2011-00022 |
Un cahier d'information préparé pour le ministre d'État (Sport) aux fins d'examen après sa nomination lors du remaniement ministériel du 18 mai 2011. |
Communication partielle |
207 |
| A-2011-00089 |
Notes de breffages : CH2011-00505 Groupe consultatif informel formé d'historiens canadiens; CH2011-00589 Fin du conflit de travail au Journal de Montréal : les travailleurs approuvent la dernière offre de Québécor; CH2011-00601 Rapport du Commissaire aux langues officielles sur le leadership; CH2011-00619 L'information au Québec : Recommandations du rapport et réactions; CH2011-00635 L'organisation d'un événement sportif d'envergure au Canada - Guide pratique pour mettre en valeur les langues officielles du Commissaire aux langues officielles; CH2011-00656 Contrôle fiscal de TV5MONDE; CH2011-00723 Reconduite des modalités du Programme des arts, de la culture et de la diversité; CH2011-00844 Plan d'affaires de Téléfilm Canada pour 2011-2012/2014-2015; CH2011-00864 Allée des célébrités canadiennes. |
Communication partielle |
43 |
| A-2011-00112 |
La liste des noms des membres des comités consultatifs qui ont évalué les candidatures des programmes Capitales Culturelles du Canada pour 2010, 2011 et 2012. Le nom des villes qui ont déposé leur candidature dans le cadre du programme Capitales Culturelles du Canada pour 2012 dans chacune des 3 catégories. |
Communication totale |
4 |
| A-2011-00138 |
Une liste de demandes liées aux célébrations du jubilé de diamant de 2012 dans les collectivités. |
Aucune communication (exception) |
0 |
| A-2011-00140 |
Les dossiers de juin 2011 à novembre 2011 portant sur la décision d'affecter des fonds pour la célébration et la commémoration de la guerre de 1812, aux plans national et municipal. |
Communication partielle |
23 |
| A-2011-00159 |
Les documents faisant état des coûts pour la Tournée royale au Canada de 2011. |
Communication totale |
1 |
| A-2011-00163 |
Les dossiers faisant état des coûts pour le voyage du premier ministre Stephen Harper à New York pour assister à une partie de baseball des Yankees contre les Blue Jays en septembre 2011, ainsi que les coûts de la participation du ministre James Moore, y compris les coûts liés au personnel, au transport et à l'administration. |
Aucun document n'existe |
0 |
| A-2011-00167 |
Les dossiers faisant état des coûts du voyage du premier ministre Stephen Harper à Boston le 8 juin 2011 pour assister à une partie de la Ligue nationale de hockey, ainsi que les coûts de la participation du ministre James Moore, y compris les coûts liés au personnel, au transport et à l'administration. |
Aucun document n'existe |
0 |
| A-2011-00168 |
Une liste de tous les conseillers régionaux du ministre qui sont actuellement à l'emploi dans l'ensemble du pays. |
Communication totale |
8 |
| A-2011-00169 |
Des courriels de mai 2011 à décembre 2011 en provenance et en destination du sous-ministre, du sous-ministre adjoint et de la Direction générale des ressources humaines relativement à l'embauche de Saulie Zajdel comme conseiller régional au ministre à Montréal. |
Aucun document n'existe |
0 |
| A-2011-00173 |
Des dossiers liés à la réunion du 9 novembre 2011 de l'Association des municipalités de banlieue dans la ville de Mont-Royal à Québec. |
Communication totale |
36 |
| A-2011-00175 |
Document qui comprend les statistiques sur le nombre de dossiers au Bureau de certification des produits audio-visuels canadiens dont le dépôt de la demande de partie B des productions a été fait après le délai. |
Communication partielle |
19 |
| A-2011-00177 |
Des dossiers liés à une soirée de musique qui a eu lieu le 12 décembre 2011 au Centre national des arts. |
Communication partielle |
50 |
| A-2011-00178 |
Une liste des titres des produits livrables en vertu du contrat de Hill Strategies no 4528134; Spearhead Management no 45251280; Goss Gilroy no 45292970; Craig Ross no 45302206; Asbell Sports Management no 45298675; Deloitte no 45303304, 45304223, 45304239, 45305701, 211124917. |
Communication totale |
2 |
| A-2011-00179 |
Des détails de toutes les dépenses, y compris les reçus et les résumés, engagées par le ministre James Moore pour les réunions, l'hébergement et les voyages depuis décembre 2008. |
Communication partielle |
506 |
| A-2011-00181 |
Les demandes de financement de projets soumis au nom de la Communauté Togolaise au Canada ou cosignés par elle ou auxquelles la Communauté Togolaise au Canada a apporté son soutien. |
Aucun document n'existe |
0 |
| A-2011-00190 |
La correspondance avec le gouvernement du Québec relativement à la visite en mai 2012 de Son Altesse Royale le prince de Galles. |
Aucun document n'existe |
0 |
| A-2011-00191 |
Des dossiers de décembre 2011 à janvier 2012 relativement aux communications échangées avec le Congrès des Ukrainiens Canadiens dans le cadre de la fondation du Musée canadien pour les droits de la personne. |
Aucun document n'existe |
0 |
