| Numéro de la demande | Sommaire de la demande | Disposition | Nombre de pages communiquées |
|---|
| A-2008-00189 |
Documents reliés au remboursement de voyages de Tenzin Khangsar à Prague et Bucharest du 6 au 19 juin 2007, de Jason Kenney à Prague et Bucharest du 6 au 14 juin 2007, de Jason Kenney à Londres du 14 au 18 nov 2007 et de Alykhan Velshi à Londres du 14 au 18 nov 2007. |
Communication partielle |
94 |
| A-2010-00251 |
Communications, notes, correspondance et documents rédigés entre janvier 2006 et mars 2011 qui ont mené ou qui sont liés à l’annonce faite par le ministre, le 9 mars 2011, que le tartan de la feuille d’érable est le tartan officiel du Canada. |
Communication partielle |
637 |
| A-2011-00063 |
Documents relatifs aux plans de commémorer la guerre de 1812 qui ont été rédigés entre août 2010 et août 2011. |
Communication partielle |
632 |
| A-2011-00165 |
Notes, courriels, documents ou tout autre matériel reçus ou envoyés au sujet de l’évaluation des collectivités candidates pour l’obtention de la désignation de capitale culturelle du Canada de 2012, ainsi que de la décision finale à ce sujet. |
Communication partielle |
2053 |
| A-2011-00231 |
Notes d’information, fiches de renseignements ou rapports d’étape préparés pour le ministre, le sous‑ministre, le sous-ministre délégué ou la sous‑ministre adjointe de juin 2011 à février 2012 à propos du bicentenaire de la guerre de 1812. |
Communication partielle |
938 |
| A-2011-00246 |
Documents relatifs au déploiement du drapeau personnel de Sa Majesté la reine en différents endroits au Canada le 6 février 2012 dans le cadre des festivités du Jubilé de diamant. |
Communication partielle |
1096 |
| A-2011-00260 |
Cahier d’information préparé pour le ministre à l’occasion de la réunion annuelle des ministres fédéral, provinciaux et territoriaux responsables de la culture et du patrimoine, tenue à St. John’s le 12 août 2010. |
Communication partielle |
641 |
| A-2012-00012 |
Toute documentation concernant la décision de financer l'organisme Rencontre du Canada pour les trois prochaines années, tel qu'annoncé le 2 avril 2012. |
Communication partielle |
222 |
| A-2012-00021 |
Montants d'argents dépensés annuellement auprès de cabinet d'avocats ou d'avocats internes et externes et ce pour chacune des années suivantes 2005, 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011 et 2012 (janvier - avril 2012). |
Communication partielle |
26 |
| A-2012-00024 |
Documents préparés ou échangés de mars 2011 à avril 2012 entre la ville de Montréal ou le maire de Montréal et le ministère et/ou James Moore au sujet de 375e anniversaire de la Ville de Montréal en 2017. |
Communication partielle |
58 |
| A-2012-00025 |
Documents, notamment rapports, notes manuscrites, courriels, notes de service, rédigés après janvier 2011 sur le financement du programme Katimavik. |
Communication partielle |
165 |
| A-2012-00030 |
Notes d’information, notes de service et notes pour la période de questions reçues ou envoyées par le titulaire d’un poste de sous‑ministre adjoint ou de niveau supérieur de janvier à avril 2012 au sujet du budget de 2012 et de son incidence sur le Ministère. |
Communication partielle |
71 |
| A-2012-00032 |
Versions anglaises finales des notes d’information suivantes : CH2011-02007, CH2011-02009, CH2011-02779, CH2011-02806, CH2011-02925, CH2011-02994. |
Communication partielle |
22 |
| A-2012-00062 |
Documents pour la période du 11 au 19 mai 2012 faisant référence au Musée de la science et de la technologie du Canada tels que, notes de la période des questions, mémos, briefing incluant tous les échanges de courriels avec le ministre, son sous-ministre ou le ministre James Moore au sujet de l'exposition « Sexe: l'expo qui dit tout ». Documents montrant le nombre de plaintes et types de plainte reçues au sujet de l'exposition « Sexe: l'expo qui dit tout ». |
Communication partielle |
157 |
| A-2012-00064 |
Documents concernant la visite au Canada en 2011 de Leurs Altesses Royales le duc et la duchesse de Cambridge. |
Communication partielle |
524 |
| A-2012-00089 |
Correspondance avec le Comité olympique canadien et/ou Dimitri Soudas au sujet du joueur de tennis de table Eugene Wang. |
Communication partielle |
2 |
| A-2012-00091 |
Documents liés à une réunion entre le ministre James Moore et/ou des cadres supérieurs et l’Association cinématographique – Canada et/ou la Motion Picture Association of America, en octobre 2011. |
Communication partielle |
13 |
| A-2012-00093 |
Documents rédigés entre le 27 février et le 12 mars 2012 à propos des communications qui ont eu lieu le 5 mars 2012 entre le secrétaire parlementaire du ministre du Patrimoine canadien, Paul Calandra (Oak Ridges‑Markham, Ontario), et l’entreprise Emirates Airline. |
Aucun document n’existe |
0 |
| A-2012-00094 |
Les dépenses et montants engagées par le ministère pour l'acquisition du nouveau portrait de la reine Elizabeth II et son dévoilement en Angleterre. Plus précisément: le cachet versé à l'artiste canadien Phil Richards, l'encadrement du tableau et son transport à Buckingham Palace, à la Maison du Canada à Londres, et son retour au Canada. |
Communication partielle |
29 |
| A-2012-00095 |
Commandes et modifications effectuées dans le cadre de l’offre à commandes sur les services professionnels centrés sur les tâches et les solutions dans la région de la capitale nationale au cours des mois de janvier 2011 à mai 2012. |
Communication partielle |
161 |
| A-2012-00101 |
Notes d’information préparées par le Ministère au sujet du Conseil canadien des normes de la radiotélévision du 1er janvier à juillet 2012. |
Aucun document n’existe |
0 |
| A-2012-00106 |
Commandes subséquentes traitées dans la région de la capitale nationale en vertu des termes d’offres à commande et/ou d’arrangements en matière d’approvisionnement pour des services d’aide temporaire pendant le mois de juin 2012. |
Communication totale |
12 |
