Vérifications internes et évaluations

A.Vérifications internes (période visée par le rapport)

Titre de la vérification interne	Type de vérification interne	Statut	Date d'achèvement
Vérification de la participation du Canada à Expo Shanghaï en 2010	Vérification du programme	En attente de l’approbation	2012-2013
Industries culturelles	Vérification de la Direction générale	Achevé	2011-2012
Vérification du Réseau canadien d'information sur le patrimoine (RCIP)	Vérification interne	En cours	2012-2013
Gestion des dossiers – Vérification horizontale	Vérification horizontale	Achevé	2011-2012
Conformité à la politique du Secrétariat du Conseil du Trésor quant aux contrôles internes	Vérification interne	Achevé	2011-2012
Fonds des médias du Canada	Vérification de programme	En cours	2012-2013
Sécurité de la technologie de l’information	Vérification interne	Planifié	2012-2013
Vérification horizontale sur le plan de la continuité des opérations et la sécurité ministérielle	Vérification horizontale	Planifié	2012-2013
Vérification de suivi des contrôles ministériels au niveau de l’entité	Vérification de suivi	Achevé	2011-2012
Mesures de rendement ministériel	Vérification horizontale	Achevé	2011-2012

B.Évaluations (période visée par le rapport)

Titre de l'évaluation	Activité de programme	Statut	Date d'achèvement
Fonds du Canada pour la présentation des arts	AP 1 : Arts	Planifié	2013-2014
Fonds du Canada pour les espaces culturels	AP 1 : Arts	Planifié	2013-2014
Groupe fiduciaire des édifices des Pères de la Confédération	AP 1 : Arts	En cours	2012-2013
Fonds du Canada pour la formation dans le secteur des arts	AP 1 : Arts	En cours	2012-2013
Fonds du Canada pour l’investissement en culture	AP 1 : Arts	Planifié	2013-2014
Politique de la radiodiffusion et des communications numériques	AP 2 : Industries culturelles	Planifié	2016-2017
Fonds des médias du Canada	AP 2 : Industries culturelles	Planifié	2013-2014
Crédits d’impôt pour production cinématographique ou magnétoscopique	AP 2 : Industries culturelles	Planifié	2016-2017
Fonds de la musique du Canada	AP 2 : Industries culturelles	Planifié	2013-2014
Fonds du livre du Canada	AP 2 : Industries culturelles	Planifié	2013-2014
Fonds du Canada pour les périodiques	AP 2 : Industries culturelles	Planifié	2013-2014
Politique du droit d’auteur	AP 2 : Industries culturelles	Planifié	2016-2017
Examen des investissements dans le secteur culturel	AP 2 : Industries culturelles	Planifié	2016-2017
TV5	AP 2 : Industries culturelles	En cours	2012-2013
Programme d'aide aux musées (PAM) et l'Association des musées canadiens	AP 3 : Patrimoine	Planifié	2013-2014
Programme d'indemnisation des expositions itinérantes au Canada	AP 3 : Patrimoine	Achevé	2011-2012
Jeunesse Canada au travail - Patrimoine (dont le programme des Autochtones, Langues officielles et le PAM) Évaluation horizontale menée par Ressources humaines et Développement des compétences Canada	AP 3 : Patrimoine	En cours	2013-2014
Réseau canadien d'information sur le patrimoine	AP 3 : Patrimoine	Planifié	2013-2014
Institut canadien de conservation	AP 3 : Patrimoine	Achevé	2011-2012 Processus de publication en cours
Programme des études canadiennes	AP 4 : Promotion et appartenance au Canada	Planifié	2013-2014
Programme Échanges Canada	AP 4 : Promotion et appartenance au Canada	Planifié	2014-2015
Programme des droits de la personne	AP 5 : Engagement et participation communautaire	Planifié	2013-2014
Développement des communautés par le biais des arts et du patrimoine	AP 5 : Engagement et participation communautaire	Achevé	2011-2012
Programme des Autochtones	AP 5 : Engagement et participation communautaire	Planifié	2014-2015
Programmes d'appui aux langues officielles (dont le Programme de développement des communautés de langue officielle, le Programme de mise en valeur des langues officielles et Jeunesse Canada au travail)	AP 6 : Langues officielles	En cours	2012-2013
Programme des célébrations et des commémorations	AP 4 : Promotion et appartenance au Canada	En cours	2012-2013
Cérémonial d'État et protocole	AP 4 : Promotion et appartenance au Canada	En cours	2012-2013
Exposition de Shanghaï 2010	AP 4 : Promotion et appartenance au Canada	En cours	2012-2013
Programme de coordination des langues officielles (Feuille de route)	AP 6 : Langues officielles	En cours	2012-2013
Évaluation sommative du Secrétariat fédéral des Jeux olympiques et paralympiques d’hiver de 2010	AP 7 : Sport	Achevé	2011-2012
Sport Canada, dont le Programme de soutien au sport, le Programme d’accueil, le Programme d’aide aux athlètes et Sport international	AP 7 : Sport	Achevé	2011-2012