2011-12 Rapport ministériel sur le rendement Description longue
Architecture des activités de progreamme pour 2011-2012
L'architecture des activités de programmes est composée de 3 résultats stratégiques sous lesquels on retrouve 8 activités de programmes et 42 sous-activités de programmes. Les trois résultats stratégiques sont : 1) Les expressions artistiques et le contenu culturel canadiens sont créés et accessibles au pays et à l'étranger; 2) Les Canadiens partagent, expriment et apprécient leur identité; et 3) Les Canadiens participent et excellent dans les sports. Chacune des activités de programmes est décrite plus en détails à la section 2 de ce rapport.
Profil des dépenses
Le graphique démontre la tendance des dépenses du ministère du Patrimoine Canadien pour les années 2009-2010 à 2011-2012 en comparant le Budget principal des dépenses, les dépenses prévues, les autorisations totales, les dépenses réelles et les dépenses réelles du Plan d’action économique du Canada. Le Budget principal des dépenses était de 1 255 M$ en 2009-2010, de 1 146 M$ en 2010-2011 et de 1 143 M$ en 2011-2012. Les dépenses prévues étaient de 1 304 M$ en 2009-2010, de 1 291 M$ en 2010-2011, et de
1 187 M$ en 2011-2012. Le total des autorisations de dépenses étaient de 1 516 M$ en 2009-2010, de 1 341 M$ en 2010-2011 et de 1 343 M$ en 2011-2012. Les dépenses réelles incluant le Plan d'action économique du Canada étaient de 1 475 M$ en 2009-2010, de 1 314 M$ en 2010-2011 et de 1 309 M$ en 2011-2012. Les dépenses réelles excluant le Plan d'action économique du Canada étaient de 1 324 M$ en 2009-2010, de
1 156 M$ en 2010-2011 et de 1 309 M$ en 2011-2012.
Résultat Stratégique 1
Extrait de l’architecture des activités de programmes présentant le résultat stratégique 1 (Les expressions artistiques et le contenu culturel canadiens sont créés et accessibles au pays et à l’étranger) et les trois activités de programmes qui y sont reliées : Arts, Industries culturelles et Patrimoine
Activité de programme 1 : Arts
Extrait de l’architecture des activités de programmes présentant le résultat stratégique 1 (Les expressions artistiques et le contenu culturel canadiens sont créés et accessibles au pays et à l’étranger) et les trois activités de programmes qui y sont reliées. L’activité de programme 1 (Arts) est mise en évidence.
Sous-activités: Arts
Extrait de l’Architecture des activités de programmes présentant l’activité de programme 1 (Arts) et les cinq sous-activités de programme qui y sont reliées : Fonds du Canada pour la présentation des arts, Fonds du Canada pour les espaces culturels, Groupe fiduciaire des édifices des Pères de la Confédération, Fonds du Canada pour la formation dans le secteur des arts et Fonds du Canada pour l’investissement en culture.
Activité de programme 2 : Industries culturelles
Extrait de l’architecture des activités de programmes présentant le résultat stratégique 1 (Les expressions artistiques et le contenu culturel canadiens sont créés et accessibles au pays et à l’étranger) et les trois activités de programmes qui y sont reliées. L’activité de programme 2 (Industries culturelles) est mise en évidence.
Sous-activités : Industries culturelles
Extrait de l’Architecture des activités de programmes présentant l’activité de programme 2 (Industries culturelles) et les douze sous-activités de programme qui y sont reliées : Politique de la radiodiffusion et des communications numériques, Fonds des médias du Canada, Fonds interactif du Canada, Politique du film et de la vidéo, Crédits d’impôt pour la production cinématographique ou magnétoscopique, Fonds de la musique du Canada, Fonds du livre du Canada, Fonds du Canada pour les périodiques, Politique du droit d’auteur, Examen des investissements dans le secteur culturel, TV5 et UNESCO Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles.
Activité de programme 3 : Patrimoine
Extrait de l’architecture des activités de programmes présentant le résultat stratégique 1 (Les expressions artistiques et le contenu culturel canadiens sont créés et accessibles au pays et à l’étranger) et les trois activités de programmes qui y sont reliées. L’activité de programme 3 (Patrimoine) est mise en évidence.
Sous-activités : Patrimoine
Les cinq sous-activités de programme qui y sont reliées : Programme d’aide aux musées, Programme d’indemnisation des expositions itinérantes, Réseau canadien d’information sur le patrimoine, Institut canadien de conservation et Programme de biens culturels mobiliers.
Résultat Stratégique 2
Extrait de l’architecture des activités de programmes présentant le résultat stratégique 2 (Les Canadiens partagent, expriment et apprécient leur identité) et les trois activités de programmes qui y sont reliées : Promotion et appartenance au Canada; Engagement et participation communautaire; et Langues officielles.
Activité de programme 4: Promotion et appartenance au Canada
Extrait de l’architecture des activités de programmes présentant le résultat stratégique 2 (Les Canadiens partagent, expriment et apprécient leur identité) et les trois activités de programmes qui y sont reliées. L’activité de programme 4 (Promotion et appartenance au Canada) est mise en évidence.
Sous-activités : Promotion et appartenance au Canada
Extrait de l’Architecture des activités de programmes présentant l’activité de programme 4 (Promotion et appartenance au Canada) et les sept sous-activités de programme qui y sont reliées : Programme des célébrations et des commémorations, Cérémonial d’État et protocole, Expositions internationales, Programmes des études canadiennes, Programme Échanges Canada, Programme Katimavik et Les jeunes s’engagent.
Activité de programme 5: Engagement et participation communautaire
Extrait de l’architecture des activités de programmes présentant le résultat stratégique 2 (Les Canadiens partagent, expriment et apprécient leur identité) et les trois activités de programmes qui y sont reliées. L’activité de programme 5 (Engagement et participation communautaire) est mise en évidence.
Sous-activités 5: Engagement et participation communautaire
Extrait de l’Architecture des activités de programmes présentant l’activité de programme 5 (Engagement et participation communautaire) et les trois sous-activités de programme qui y sont reliées : Programme des droits de la personne, Développement des communautés par le biais des arts et du patrimoine et Programme des Autochtones.
Activité de programme 6: Langues Officielles
Extrait de l’architecture des activités de programmes présentant le résultat stratégique 2 (Les Canadiens partagent, expriment et apprécient leur identité) et les trois activités de programmes qui y sont reliées. L’activité de programme 6 (Langues officielles) est mise en évidence.
Sous-activités 6 : Langues Officielles
Extrait de l’Architecture des activités de programmes présentant l’activité de programme 6 (Langues officielles) et les trois sous-activités de programme qui y sont reliées : Programme de développement des communautés de langue officielle, Programme de mise en valeur des langues officielles et Programme de coordination des langues officielles.
Résultat stratégique 3
Extrait de l’architecture des activités de programmes présentant le résultat stratégique 3 (Les Canadiens participent et excellent dans les sports) et l’activité de programme qui y est reliée : Sport.
Activité de programme 7 : Sport
Extrait de l’architecture des activités de programmes présentant le résultat stratégique 3 (Les Canadiens participent et excellent dans les sports). L’activité de programme 7 (Sport) est mise en évidence.
Sous-activités 7: Sport
Extrait de l’Architecture des activités de programmes présentant l’activité de programme 7 (Sport) et les trois sous-activités de programme qui y sont reliées : Programme d’accueil, Programme de soutien au sport et Programme d’aide aux athlètes.
Sous-activités : Services internes
Extrait de l’Architecture des activités de programmes présentant l’activité de programme 8 (services internes) et les trois sous-activités de programme qui y sont reliées : soutien à la gouvernance et à la gestion, services de gestion des ressources et services de gestion des biens.
Passifs par catégories
Ce diagramme ventile les passifs en trois catégories. La plus grande catégorie, ou 94 % des passifs nets, constitue les créditeurs et les charges à payer. Les avantages sociaux futurs totalisent 4 % des passifs, tandis que les autres passifs se chiffrent à 2 %.
Actif financier net par catégorie
Ce diagramme circulaire accompagne le texte concernant les actifs financiers nets et donne la répartition des actifs selon deux catégories. La plus grande catégorie, Montant à recevoir du Trésor, compte pour 99 % du total des actifs financiers nets. L’autre actif financier est identifié comme Débiteurs et avances, ce qui représente 1 % de tous les actifs financiers.
Actifs non finaciers nets par catégories
Ce diagramme accompagne le texte concernant les actifs non financiers et donne la répartition de ces actifs selon trois catégories. La plus grande catégorie des actifs non financiers, Immobilisations corporelles, compte pour 64 % du total des actifs non-financiers. Les deux autres catégories sont l’Inventaire à 24 % et les Charges payées d’avance à 12 %.
Charges par catégories
Ce diagramme ventile les dépenses en trois catégories. La plus grande catégorie, ou 80 % de toutes les dépenses, constitue les paiements de transfert. Les salaires et avantages sociaux des employés s'élèvent à 15 %, tandis que les autres dépenses de fonctionnement représentent 5 % des dépenses totales.
Revenus par catégorie
Ce diagramme répartit les revenus selon deux catégories. La plus grande catégorie, Revenus divers, se chiffre à 68 % du total des revenus. La Vente de biens et services compte pour 32 % des revenus.
