| Numéro de la demande | Sommaire de la demande | Disposition | Nombre de pages communiquées |
|---|
| A-2012-00028 |
Documents, y compris notes de breffage et coûts, relatifs au matériel promotionnel du Jubilé du diamant (affiches, drapeaux en papier, étiquettes, tatouages, signets) ainsi que le développement d'applications internet et les compagnies embauchées pour les réaliser. |
Communication partielle |
211 |
| A-2012-00051 |
Notes d’Information à l’intention du ministre sur les Jeux olympiques de 2012 à Londres créées depuis juillet 2011. |
Communication partielle |
204 |
| A-2012-00068 |
Contrat ou entente signé entre le Ministère et la Corporation Katimavik-OPCAN qui a été annulé dans le projet de loi C‑38 (budget 2012) et tous les documents pertinents qui justifient l’annulation de l’entente. |
Communication partielle |
50 |
| A-2012-00076 |
Documents liés aux réunions ou présentations des intervenants portant sur le projet de loi C-11 datés du 1er janvier 2012 au 1er juin 2012. |
Communication partielle |
383 |
| A-2012-00125 |
Documents datés du 1er janvier 2012 au 1er juillet 2012 sur les thèmes et les allocutions des célébrations de la fête du Canada sur la Colline du Parlement le 1er juillet 2012. |
Communication partielle |
93 |
| A-2012-00145 |
Documents datés de janvier 2006 à septembre 2012 sur la planification stratégique et/ou les plans de communication sur l’utilisation du hockey comme image visuelle par le gouvernement du Canada. |
Communication partielle |
50 |
| A-2012-00148 |
Documents datés de janvier 2001 à octobre 2012 portant sur le curriculum vitæ de John Furlong, président-directeur général du Comité d’organisation des Jeux olympiques et paralympiques d’hiver de 2010 à Vancouver. |
Aucun document n’existe |
0 |
| A-2012-00157 |
Accord de contribution actuel entre le Ministère et le Fonds des médias du Canada régissant l’utilisation des fonds versés par le Ministère au Fonds des médias du Canada. |
Communication totale |
63 |
| A-2012-00159 |
Notes d’information envoyées au ministre entre le 17 septembre 2012 et le 17 octobre 2012. |
Communication totale |
88 |
| A-2012-00160 |
Liste des dépenses du gouverneur général du Canada, David Lloyd Johnston, engagées pour son voyage à Londres, Royaume-Uni, du 3 juin 2012 au 6 juin 2012 pour participer aux célébrations du jubilé de diamant de la Reine. |
Aucun document n’existe |
0 |
| A-2012-00161 |
Lieux de tous les projets qui ont reçu des fonds du Fonds de commémoration de la guerre de 1812 et le montant reçu pour chacun de ces projets. |
Communication totale |
15 |
| A-2012-00163 |
Les documents financiers sur les coûts de l'annonce du changement de nom du Musée des civilisations de Gatineau tenue le 16 octobre 2012. |
Communication partielle |
11 |
| A-2012-00164 |
Documents pour la période du 10 mai 2012 au 16 mai 2012 portant sur l’exposition : « Sexe : l’expo qui dit tout » du Musée des sciences et de la technologie du Canada et documents relatifs à la décision d’exiger que les visiteurs à l’exposition qui ont moins de 16 ans soient accompagnés d’un parent ou d’un adulte et/ou d’augmenter l’âge d’admission de 12 à 16 ans. |
Communication partielle |
6 |
| A-2012-00170 |
Analyse des données cumulatives tirées du contenu généré par les utilisateurs dans l’industrie canadienne de la musique (numéro de l’appel d’offres de Merx DDP 10110393), y compris toute ébauche sur la version provisoire si la version définitive n’est pas encore prête. |
Aucun document n’existe |
0 |
