Formulaires

Bureau de certification des produits audiovisuels canadiens (BCPAC)

• Crédit d'impôt pour services de production cinématographique ou magnétoscopique (CISP)
• Crédit d'impôt pour production cinématographique ou magnétoscopique canadienne (CIPC)

Capitales culturelles du Canada

• Capitales culturelles du Canada

Développement des communautés par le biais des arts et du patrimoine

• Développement des communautés par le biais des arts et du patrimoine - Pour obtenir des fonds

Fonds de la musique du Canada

Volet aide aux associations sectorielles

• Guide et formulaire de demande du volet aide aux associations sectorielles 2007-2008
  [ version HTML | version PDF, 207 Ko | version Word, 609 Ko ]
• Guide et formulaire de demande du volet aide aux associations sectorielles 2008-2009
  [ version HTML | version PDF, 93 Ko | version Word, 520 Ko ]

Volet entrepreneurs de la musique

• Quoi de neuf au VEM 2007-2008
  [ version HTML ]
• Guide de demande - Volet entrepreneurs de la musique 2007-2008
  [ version HTML | version PDF, 884 Ko ]
• Formulaire de demande - Volet entrepreneurs de la musique 2007-2008
  [ version PDF, 75 Ko | version EXCEL, 202 Ko ]
• Tableau des ventes d'enregistrements sonores admissibles 2007-2008
  [ version EXCEL, 63 Ko ]

Fonds du Canada pour les espaces culturels (anciennement Espaces culturels Canada)

• Fonds du Canada pour les espaces culturels

Fonds du livre du Canada

• Soutien aux éditeurs
• Soutien aux organismes

Initiative du relais de la flamme olympique des Jeux olympiques d'hiver de Vancouver 2010 - Projets spéciaux

• Guide du demandeur et formulaire de demande de financement

Institut canadien de conservation

• Formulaire et directives de demande de stage

Jeunesse Canada au travail

• Pour s'inscrire (Étudiant(e)s et Gradué(e)s)
• Comment s'inscrire (Employeurs/Promoteurs - Renseignements)

Langues officielles

• Volet Vie communautaire
  • Collaboration avec le secteur communautaire

  • Fonds stratégique

• Volet Éducation dans la langue de la minorité

  • Collaboration avec le secteur non gouvernemental

• Volet Promotion de la dualité linguistique
  • Collaboration en matière de promotion
  • Appui à l'innovation

  • Appui à l'interprétation et à la traduction

• Volet Apprentissage de la langue seconde
  • Collaboration avec le secteur non gouvernemental

Les programmes de financement de Culture canadienne en ligne (PCCE)

• Formulaires de demande pour tous les programmes de financement de Culture canadienne en ligne (version PDF, 94 Ko)

Le Fonds du Canada pour les magazines (FCM)

• Aide au contenu rédactionnel
• Aide à l'expansion des maisons d'édition de magazines
• Aide aux magazines artistiques et littéraires
• Aide au développement de l'industrie

Loi sur Investissement Canada

• Examen des investissements Formulaires de demandes d'examen et avis

Organismes de services nationaux dans le domaine des arts

• Demande de désignation comme organisme de services nationaux dans le domaine des arts et comme organisme enregistré de services nationaux dans le domaine des arts

Programmes autochtones

• Demandes d'aide financière

Programme des biens culturels mobiliers

• Programme des biens culturels mobiliers

Fonds du Canada pour l'investissement en culture (anciennement Programme de consolidation des arts et du patrimoine canadiens)

• Incitatifs aux fonds de dotation
• Capitales culturelles du Canada
• Initiatives stratégiques

Présentation des arts Canada

• Présentation des arts Canada

Programme d'aide aux musées

• Programme d'aide aux musées

Programme d'aide aux publications (PAP)

• Programme d'aide aux publications (PAP)

Programme des études canadiennes

• Formulaire de demande et Guide du demandeur

Programme d'indemnisation pour les expositions itinérantes au Canada

• Demande de couverture d'indemnisation

Programme Le Canada en fête

• Pour obtenir des fonds

Programme national de formation dans le secteur des arts

• Détails du programme et Formulaire de demande

Réseau canadien d'information sur le patrimoine

• Commande de publications
• Adhésion / RCIP et MVC
  • Fiche de renseignements sur l'adhésion au RCIP et MVC
  • Accord entre le RCIP et les établissements contributeurs
  • Accord avec les membres du RCIP et MVC

Routes commerciales

• Programme de contributions Routes commerciales

Sport Canada

• Cadre de financement et de responsabilité en matière de sport

Nota :

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