Le Canada et Les droits de la personne internationaux
- À Propos de la présente section du site du programme des droits de la personne
- Comment se servir de cette section
- Liens au documents au sujet du Canada et les droits de la personne internationaux
À propos de cette section du site
La présente section du site du Programme des droits de la personne contient à la fois des renseignements généraux et des renseignements plus approfondis. La rubrique « Introduction » vise à donner un bref aperçu du système de droits de la personne de l'ONU et des instruments connexes, ainsi que du rôle joué par le Canada dans ce domaine. Les rubriques « Glossaire », « Quoi de neuf » et « Foire aux questions » ont également pour but d'aider à orienter les utilisateurs moins familiers avec le domaine.
Une bonne partie de cette section se veut un centre de documentation regroupant les documents officiels les plus essentiels et les plus à jour, tant de l'ONU que du Canada, qui décrivent en détail les liens existant entre la réalité internationale et la réalité canadienne dans le domaine des droits de la personne. Nous espérons qu'elle sera particulièrement utile aux chercheurs qui ont besoin de sources d'information officielles de premier plan, tels les fonctionnaires (provinciaux et territoriaux, ainsi que fédéraux) dont le travail touche aux politiques ou aux principes relatifs aux droits de la personne, les organismes non gouvernementaux œuvrant dans le domaine des droits de la personne ou dans des disciplines connexes, et les chercheurs et étudiants universitaires.
Les rapports du Canada aux Nations Unies constituent en eux-mêmes la source de référence officielle la plus importante et la plus complète qui existe sur tous les aspects de la situation des droits de la personne au Canada.
Comment se servir de cette section
Bon nombre de documents officiels sur les droits de la personne sont longs et complexes. Nous avons essayé de tirer parti des possibilités exceptionnelles de renvois offertes par la technologie de l'Internet pour rendre cette information plus facilement accessible. Par exemple, les rapports du Canada sont divisés en treize sections correspondant aux diverses juridictions (c'est-à-dire une fédérale, dix provinciales et deux territoriales), chacune étant à son tour divisée en sous-sections correspondant aux divers articles de chaque convention.
Pour obtenir toute l'information disponible au sujet d'un article d'une convention donnée, il faut trouver la sous-section pertinente dans la section de chaque juridiction. Ici, nous avons prévu des liens permettant à l'usager de suivre le fil de chaque article de la convention d'une juridiction à l'autre et, le cas échéant, jusqu'à la partie correspondante des Conclusions et observations des comités d'examen des NU. À terme, nous espérons fournir d'autres renvois en fonction des sujets d'intérêt particulier.
Liens au documents au sujet du Canada et les droits de la personne internationaux
- Le Canada et le système international des droits de la personne : Introduction
- Traités multilatèraux relatifs aux droits de la personne auxquels le Canada est partie
- Les rapports du Canada sur les conventions de l'ONU en matière de droits de la personne et documents officiels s'y rapportant
- Le dépôt de plaintes auprès d'organismes internationaux
- Décisions des organismes internationaux
- Glossaire de la terminologie de l'ONU
- Examen Périodique Universel