Programme d'aide aux athlètes: politique, procédures et directives
Table des matières
- Section 1 : Aperçu du programme
- Section 2 : Admissibilité au soutien du PAA
- 2.1 Grands principes de l’admissibilité au soutien du PAA
- 2.2 Exigences minimales d’admissibilité pour les ONS
- 2.3 Exigences minimales d’admissibilité pour les athlètes
- 2.4 Autres éléments entrant en ligne de compte dans la détermination de l’admissibilité
Qu’en est-il des athlètes qui vivent à l’extérieur du Canada?
Qu’en est-il des athlètes inscrits dans des établissements d’enseignement postsecondaires étrangers?
Qu’en est-il des athlètes de moins de 18 ans?
Qu’en est-il des athlètes non brevetés qui sont sélectionnés au sein des équipes olympiques/paralympiques?
Qu’en est-il des athlètes dans les sports qui ne sont pas financés par Sport Canada?
Qu’en est-il des sports olympiques où il n’y a pas d’épreuves féminines aux Jeux?
- Section 3 : Responsabilités de l’ONS, de l’athlète et de Sport Canada
- Section 4 : Attribution des brevets aux ONS admissible
- 4.1 Politique
- 4.2 Procédures
Processus objectif
Processus d’examen des sports
- Section 5 : Critères d'octroi des brevets
- 5.1 Politique générale
- 5.2 Politiques concernant les brevets seniors
Critères internationaux
Critères nationaux - 5.3 Politiques concernant les brevets de développement.
- 5.4 Considérations spéciales concernant les sports d’équipe
Exigences générales
Normes minimales concernant les brevets de développement dans les sports d’équipe
L’équipe nationale senior
Niveau inférieur à l’équipe nationale senior
Centralisation des athlètes détenant un brevet de développement - 5.5 Brevet de remplacement
- 5.6 Établissement des critères
- Section 6 : Demande et approbation des brevets
- 6.1 Procédures
Questions liées au renouvellement des recommandations
Dossier de candidature
- 6.1 Procédures
- Section 7 : Entente athlète-ONS
- Section 8 : Prestations financières
- 8.1 Politique
- 8.2 Allocation de subsistance et d’entraînement
Politique - 8.3 Soutien pour les frais de scolarité et des crédits différés pour frais de scolarité
Politiques
Procédures - 8.4 Aide pour les besoins spéciaux
Politiques
Procédure
- Section 9 : Maladies, blessures ou grossesse
- 9.1 Politique
- 9.2 Procédures
Suspension à court terme de l’entraînement et de la compétition pour des raisons de santé
Suspension à long terme de l’entraînement et de la compétition pour des raisons de santé
Non-conformité avec les critères de renouvellement pour raisons de santé
Retrait volontaire d’un athlète breveté de l’entraînement ou de la compétition pour des raisons de santé
- Section 10 : Retrait volontaire de l’athlète du PAA
- Section 11 : Retrait du statut d’athlète breveté
- 11.1 Politique
- 11.2 Procédures
Non-respect des engagements en matière d’entraînement ou de compétition
Violation de l’entente athlète-ONS
Responsabilités énoncées dans les politiques du PAA non assumées par l’athlète
Grave violation des règles de discipline
Mise sous enquête
Violations des règles antidopage
- Section 12 : Politique antidopage et soutien du PAA
- Section 13 : Politique concernant les appels
- 13.1 Définitions
- 13.2 Énoncé de principes
Moment pour déposer un appel
Demandes d’appel
Marche à suivre pour un appel documentaire
Renseignements qui peuvent entrer en ligne de compte
Décision - 13.3 Contestation d’une décision du comité de révision
- Annex A Entente type entre l’athlète et l’ONS
- Annex B Attentes en matière d’entraînement pour les athlètes brevetés
Références
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